La frontière entre R&D et ingénierie est souvent mince, d’autant plus lorsque l’on parle « d’ingénieur R&D ». Dès lors, comment distinguer si votre activité relève de la R&D (au sens du CIR) ou de « l’ingénierie pure » (non éligible au CIR) ? Si vos travaux concernent des activités de recherche fondamentale, alors l’identification est assez simple. La difficulté s’accroît lorsque vos travaux se rapprochent d’une activité de recherche appliquée ou de développement expérimental (également éligibles au CIR), qu’il peut être aisé de confondre avec des tâches d’ingénierie classique. Dans cet article, nous vous expliquons la différence entre ingénierie et R&D.

Vos activités relèvent-elles de l’ingénierie ou de la R&D ?

Dans certains cas, il peut être difficile de distinguer la différence entre ingénierie et R&D. Cependant, pour constituer et sécuriser votre dossier de Crédit Impôt Recherche, il est primordial de pouvoir analyser cette différence afin de bien évaluer l’éligibilité de vos travaux au dispositif. Pour rappel, le manuel de Frascati décrit la R&D de la manière suivante :

« la recherche et le développement expérimental (R&D) englobent les travaux de création entrepris de façon systématique en vue d’accroître la somme des connaissances, y compris la connaissance de l’homme, de la culture et de la société, ainsi que l’utilisation de cette somme de connaissances pour de nouvelles applications. »

La R&D se définie donc comme une activité visant à produire des connaissances nouvelles pour la communauté scientifique. De manière générale, pour bien déterminer si vos activités relèvent ou non de la R&D, il faut analyser votre processus de travail. Nous vous proposons ci-dessous un bref descriptif d’une démarche R&D et d’une démarche d’ingénierie pure, afin que vous puissiez situer vos activités.

Qu’est-ce qu’une démarche de R&D ?

Un projet relève de la R&D s’il se déroule de la manière suivante :

  1. Un problème complexe est posé : une problématique est identifiée et un objectif est défini.
  2. Pour tenter de résoudre ce problème, un travail de bibliographie est réalisé, c’est-à-dire qu’une analyse de l’ensemble de la littérature scientifique (internationale) est réalisée pour tenter de trouver une réponse. Cette étape, qui correspond à la constitution et la rédaction de l’état de l’art, est essentielle car elle permet de déterminer s’il existe ou non une solution déjà établie au problème que l’on se pose.
    • Dans le cas où la littérature propose une solution qui permette de résoudre le problème, les tâches réalisées par la suite ne relèvent pas de la R&D car il s’agit « uniquement » d’appliquer un protocole déjà établi.
    • Dans le cas où la littérature ne permet pas de répondre au problème adressé ou de manière partielle uniquement, alors le travail effectué par la suite relève a priori de la R&D.
  3. Il s’agit ensuite de concevoir de nouveaux protocoles, de réaliser des tests, d’analyser les résultats obtenus et de procéder de manière rigoureuse et structurée pour tenter de résoudre le problème posé.
  4. Les travaux menés étant originaux et nouveaux, la réussite du projet est incertaine.
  5. Les résultats obtenus, qu’ils soient positifs ou négatifs, sont soigneusement consignés et les protocoles rigoureusement décrits pour permettre à une personne compétente dans le domaine de refaire les expériences dans les mêmes conditions.
  6. Les résultats produits sont également organisés, analysés et publiés en intégralité ou en partie dans des revues scientifiques (si le niveau de confidentialité le permet, sinon il faut pouvoir le justifier). Le produit final issu des opérations de R&D peut également faire l’objet d’un dépôt de brevet. Cela donne lieu à la création d’indicateurs de R&D, éléments probants au moment de statuer sur l’éligibilité au CIR.

Qu’est-ce qu’une activité d’ingénierie ?

Un travail d’ingénierie consiste à rencontrer un problème, qui peut être complexe, et à le résoudre en utilisant les savoir-faire du domaine et la documentation technique à disposition. Il s’agit d’utiliser des méthodes existantes (qui peuvent cependant être très complexes à mettre en place, très coûteuses, nécessiter de nombreux équipements, de nombreuses ressources etc.). Il ne s’agit pas de créer de nouvelles connaissances, mais d’utiliser les connaissances et le savoir-faire existants (au niveau mondial et pas uniquement au sein de l’entreprise). C’est cette notion de production de connaissances nouvelles pour la communauté scientifique qui est au cœur de la définition d’une activité de R&D et qui ne l’est pas dans celle de l’ingénierie. Le travail réalisé dans le cadre d’une activité d’ingénierie pure n’est pas nouveau car il s’appuie sur des solutions existantes et n’est donc pas éligible au CIR.
De plus, le guide CIR 2018 précise même que :

« la complexité n’est pas synonyme d’éligibilité. Pour être éligible, il faut, de plus, avoir trouvé une solution originale qui permette de maîtriser la complexité. Il faut démontrer la nouveauté en la comparant aux connaissances accessibles, et la présenter de manière générique et réapplicable ou réutilisable, indépendamment du contexte précis d’un projet commercial. »

À noter également que l’aspect nouveauté seul ne suffit pas pour définir si une activité relève ou non de la R&D. De même qu’il existe une différence entre ingénierie et R&D, il existe une différence entre innovation et R&D. En effet, si le travail est novateur mais n’est pas réalisé dans le cadre d’une démarche rigoureuse de R&D, alors il relève de l’innovation et peut-être, sous certain conditions, éligible au CII.

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